"Encadrement de la masse salariale et des indemnités de mutations" pour l'AC Ajaccio et le Gazélec, stipule simplement ce relevé de décision de la DNCG. Seuls les clubs reçoivent, de la part de l'instance de contrôle de la santé financière des clubs, l'intégralité de sa décision, qu'ils peuvent choisir de rendre publique ou non.
Parmi les autres décisions prises mardi, un "sursis à statuer dans l'attente d'éléments complémentaires demandés au club" concernant le Paris FC, également pensionnaire de L2.
Aucune mesure n'a été prise concernant l'AJ Auxerre, un autre club de deuxième division, ni contre les clubs de l'élite de Monaco, Metz et le PSG. Lille, en revanche, a été interdit de recruter.